[p.175] LA FRANCE ET MALTE AU XVIIIème SIECLE : LE PROBLEME DE LA DOUBLE NATIONALITE

Alain Blondy

Les historiens français qui ont étudie Malte, ont toujours mis en avant les Lettres patentes en forme d'édit, par lesquelles Louis XV, en juin 1765, décidait que les Maltais étaient tenus pour régnicoles dans le royaume de France.

Beaucoup ont vu la une double nationalité avant la lettre, et le doyen Godechot lui-même n'a pas hésite à écrire : "on s'orientait de plus en plus vers l'assimilation des conditions légales des Maltais et des Français".[1]

C'est aller un peu vite en besogne, et surtout, c'est vouloir donner un sens par trop moderne à la décision du Roi. On a voulu y voir l'octroi de la nationalité française, si ce n'est l'octroi d'une citoyenneté qui n'existait pas encore, du moins dans l'acception actuelle que nous en avons. L'acte de 1765 est bien plus restrictif que cela, car, pour le droit français d'ancien régime: "il reste toujours une grande différence entre le François naturel et le naturalisé français".[2]

En plus de ce point de droit, sur lequel il conviendra de revenir, les raisons historiques qui ont conduit le Roi à promulguer ces lettres patentes, replacent cette décision dans un contexte beaucoup plus prosaïque, où l'intérêt économique est seul pris en compte et où le souci de l'exercice d'un quelconque droit politique est totalement absent.

Nous articulerons donc notre communication selon ces deux axes : * Le droit de naturalité et son octroi aux Maltais avant 1765.

* Les circonstances historiques qui ont conduit aux lettres patentes et leurs conséquences.

Le Parlement de Paris, des 1437, rendait des arrêts très fermes liant la [p.176] nationalité française à la naissance et à la résidence en France?[3] Aucun Français ne peut s'absenter du royaume sans permission expresse du Roi; si cette permission n'est pas donnée, le Français qui à quitte le royaume devient aubain, c'est-à-dire étranger.

Les chevaliers de Malte français se sont vu concéder une autorisation spéciale pour s'établir à Malte, mais cette concession n'est plus valable en cas de citation générale. Dans ce cas, l'obéissance à l'ordre du Grand Maître est soumise à la permission expresse du Roi.

A cette sévérité sur la jouissance de la nationalité française, répond une sérieuse limitation du droit de naturalité. Un mémoire de mai 1760[4] rappelle que "les Lettres de naturalité que le Roi accorde aux étrangers n'opèrent jamais en leur faveur la totalité des mêmes droits des naturels. Sa Majesté, par ces lettres, ne fait et ne peut faire autre chose que d'attribuer aux étrangers une partie des droits que ses sujets naturels ont acquis par leur naissance".

Et cette partie des droits devait être spécifiée dans la lettre de naturalité: exemption du droit d'aubaine, droit de commercer, droit de posséder, etc.

Jusqu'en 1765, il y avait deux cas de figure dans lesquels les Maltais bénéficiaient de la naturalité française.

*D'abord, dans le cadre général du commerce de Marseille. Par l'édit de mars 1669, Louis XIV avait déclaré Marseille port franc et décide que les étrangers s'y fixant pour commercer ne seraient pas considérés comme aubains lors de leur décès.

Cette décision était d'importance puisqu'elle les exemptait du droit d'aubaine, c'est-à-dire de la saisie de tour les biens du défunt au profit de l'Etat.

A Marseille, donc, les veuves et les enfants des commerçants étrangers pourraient hériter de ceux-ci, sans restriction aucune. Les commerçants maltais s'installèrent donc, comme ceux d'autres pays, à Marseille.

Mais il convient de noter que si la veuve ou si les héritiers, demeuraient a Marseille, sans y faire commerce, il redevenaient aubains.

*Le deuxième cas de figure est celui de l'octroi particulier de lettres de naturalité à des Maltais désireux d'entrer dans l'Ordre de Saint-Jean. Par ces lettres, les dits Maltais, devenus sujets du Roi, pouvaient demander leur admission dans l'une des trois Langues d'obédience françaises.

De 1742 à 1755, 25 Maltais bénéficièrent de telles lettres qui leur donnaient le droit d'entrer dans l'Ordre et d'obtenir les bénéfices y attaches.

[p.177] En 1749, sur les 73 prêtres et servants d'armes de la Langue de France, 13 étaient Maltais,[5] soient 18%. Deux Maltais y étaient de surcroît commandeurs.[6]

Pour la Langue d'Auvergne, qui avait un commandeur maltais[7] sur les 31 prêtres et servants d'armes, 3 seulement (soient 10%) venaient de Malte.[8]

Pour la Langue de Provence, ce taux tombe a 6%, soit 3 Maltais sur 48.[9]

C'est néanmoins trop pour la noblesse française qui voit ces Maltais naturalisés, concourir, au même titre qu'elle, au bénéfice des commanderies.

L'opposition est menée, des 1749, par le commandeur de Lancry, receveur de l'Ordre au grand prieure de France, et qui réclame contre l'enregistrement des lettres de naturalité. C'est le début d'une tactique des chevaliers français qui vont en appeler au Parlement - dont le gallicanisme supporte mal l'Ordre - contre les décisions que nous pourrions appeler "ultramontaines" ou "supranationales" du Grand Maître ou du Roi de France. Cette opposition porta ses fruits, puisque Louis XV décida, le 28 septembre 1760 , de restreindre les naturalisations pour les chevaliers servants Maltais, au nombre de six.[10]

Les Chevaliers français témoignaient donc déjà de cette crispation de la noblesse sur ses privilèges, face à l'érosion progressive de ses ressources, crispation qui s'exaspérera trente ans plus tard en réaction nobiliaire et qui contribuera largement à la naissance de la Révolution française. Mais en agissant ainsi, non seulement ils participaient au mouvement nobiliaire qui allait amener la noblesse à sa ruine, mais encore, ils vidaient l'Ordre de son Sens initial et l'apprêtait a titre vulnérable aux coups à venir.

Le Grand Maître Pinto était à cet égard très lucide; il écrivait a son ambassadeur à Paris, le 18 août 1749:[11]

(...) II est vrai que les Maltais jouissent pendant de longues années de leurs tables, mais ils servent notre Eglise avec assiduité; ils s'appliquent à l'étude, au chant, toutes choses négligées par les nationaux qui, à peine arrivés ici, sollicitent auprès de Nous la grâce de repasser en France, pour y attendre la commanderie, sans avoir rendu aucun service à notre Ordre. [p.178 ] Nous avons honte pour eux, d'avouer que presque aucun d'eux ne se met en état d'être prieur sur nos galères et nos vaisseaux, faute de s'appliquer à la Langue. La plupart font faire leurs caravanes. Vous savez que pour plaider devant Nous et notre Vénérable Conseil, il faut être de l'habit et bien parler italien; les Maltais seuls nous fournissent des avocats, en fournissent à notre Vénérable Commun Trésor, et à Nous, des auditeurs; les nationaux méprisant tous ces emplois qui leur paraissent subalternes. Le Trésor est bien de dommage de leurs tables par leurs services actuels (...) Passons aux commanderies. Ils n'y résident pas, il est vrai, mail ils font les améliorations et les papiers terriers. Les nationaux ont d'ailleurs presque tous des brefs qui les dispensent aussi de la résidence (...) Vous voyez clairement que le nombre des Maltais est si petit qu'il ne porte aucun préjudice aux Français, que leurs services sont dignes de considération et que la passion fait grossir les objets (...)".

Ainsi donc, la naturalisation des Maltais, soit par mesure générale, soit par mesure particulière, était très limitée et tendait même à se restreindre.

Entre 1758 et 1760, deux événements d'importance et de portée différente, allaient forcer le tours des choses.

Le 13 février 1758, le bailli de Froullay, ambassadeur de l'Ordre de Paris, avisait le Grand Maître[12] qu'un certain Albano, Maltais, valet de chambre de la comtesse de Cambis venait de décéder, laissant une succession d'environ 6000 livres tournois. En dépit des efforts du chevalier Turgot,[13] le Domaine du Roi s'était emparé des biens du défunt par droit d'aubaine. Froullay ayant consulté les avocats de l'Ordre, les auditeurs Grech et Belli rédigèrent un projet d'ordonnance pour le Grand Maître.[14]

Ce projet se fondait sur la situation de réciprocité, existant depuis 1754, entre la France d'une part et, respectivement, d'autre part, la Suède et le Danemark, chaque souverain tenant pour régnicoles et exempts du droit d'aubaine, les sujets de l'autre Prince.

Grech et Belli engageaient donc le Grand Maître à user du droit d'aubaine pour tous les étrangers non membres de l'Ordre, l'article 3 de leur projet ouvrant cependant la porte à la négociation:

Nous tenons pour régnicoles tous les sujets des Etats dans lesquels nos propres sujets y jouissent du même droit; et pour étrangers tous les sujets des Etats dans lesquels nos sujets sont réputés étrangers et non régnicoles.

[p.179] Le 1er décembre 1758, un certain Lejandre, frère d'une Mme Doublet, Française ayant des liens avec Malte, décédait dans l'île. Il y résidait à titre privé depuis 22 ans, sous le nom de M. de Preil. Le Grand Maître s'empara alors de ses biens au titre du droit d'aubaine.[15]

Les années 1759 et 1760 voient travailler les juristes de l'Ordre et les bureaux de Versailles, à des mémoires que les deux Cours s'envoient, mais sans résultat aucun.

Or, le 1er octobre 1760, le chevalier de Vergennes, ambassadeur du Roi près la Sublime Porte, fait savoir à Choiseul, Secrétaire d'Etat des affaires étrangères,[16] que le vendredi 19 septembre, les esclaves chrétiens du navire amiral de la flotte turque, la Couronne Ottomane, profitant de la descente à terre pour aller à la mosquée, du capitaine pacha et de la quasi totalité de l'équipage turc, s'étaient empare du vaisseau.

Les révoltes choisirent alors de faire voiles sur Malte, où ils offrent le bateau au Grand Maître. Choiseul, en répondant à Vergennes, écrivait "l'intérêt que le Roi prend à la Religion de Malte fait craindre à Sa Majesté que la Porte, dans cette occasion, ne prenne quelque parti violent contre elle".[17]

Mais contre toute attente, c'est contre la France que se retourne cette affaire. Le Grand Vizir envoie à Vergennes un ultimatum:[18] le vaisseau n'ayant pas été pris dans un combat, c'est un bien vole; le Roi de France protégeant l'Ordre de Malte, il est dans le cas de se faire restituer ce bien; s'il ne le fait pas c'est que son amitié est "une amitié purement en paroles que l'on doit regarder comme de la peinture sur de l'eau".[19] Des lors, on renverra dans leur pays l'ambassadeur et les consuls, et l'on n'accordera plus aucune protection aux commerçants français et aux chrétiens latins.

Au cas où la menace ne serait pas comprise, la Porte fait mine d'entreprendre des préparatifs militaires.[20]

La manoeuvre réussit parfaitement. La Cour de France comprend quel est son intérêt économique; les autres Cours s'affolent et croient a une nouvelle guerre avec la Turquie. Le Saint Empire, l'Espagne, le Saint-Siège, les [p.180] royaumes de Naples et des Deux-Siciles, les républiques de Venise, de Gênes et de Lucques font pression sur Malte pour que l'Ordre rende le navire.[21]

Même s'il y a intoxication de la part des Turcs, toute l'Europe prend cette affaire très au sérieux.[22] L'Ordre presse de toutes parts, ne veut pas perdre la face. La France, directement concernée, ne veut pas avoir faire de céder à l'ultimatum du Grand Seigneur.

Le 6 janvier 1761, Choiseul écrit lui-même a Vergennes[23] pour lui donner ses instructions: après avoir fermement marqué l'étonnement du Roi devant l'ultimatum, il insistera sur le fait que l'Ordre est indépendant. Cependant parce que le Roi tient à l'amitié du Sultan, il va racheter le vaisseau au Grand Maître et l'offrir en cadeau à Constantinople. Le ministre conclut, en écrivant:

Je crois, Monsieur, que nous ne pouvons pas nous tirer plus noblement d'un incident fâcheux, soit pour la Religion dans le Levant, soit pour le commerce de la France dans les Etats du Grand Seigneur, soit enfin pour la dignité de la Couronne.

Louis XV désigne alors le bailli de Fleury[24] pour accomplir la mission secrète du rachat du navire turc.

Fleury établit lui-même le montage de l'opération. Le prix du vaisseau sera estimé conjointement par les Français et les Maltais, et il sera défalqué des impositions dues par l'Ordre sur ses commanderies de France. Cette opération financière est une bonne affaire pour la France qui n'arrivait pas à recouvrer les arrières d'impôts de l'Ordre. Celui-ci, par contre, n'apprécie pas ce montage.[25] Aussi pour mieux faire passer la difficulté, Fleury propose d'offrir aux Maltais, l'exemption à perpétuité, du droit d'aubaine dans tout le royaume.[26]

Cette convention sera acceptée par l'ensemble des parties.

[p.181] La Couronne ottomane, estimée à 986981 livres tournois[27] sera remise à Constantinople; le paiement s'échelonnera jusqu'en 1767, et en juin 1765, Louis XV signera les lettres-patentes en forme d'édit déclarent tous les Maltais régnicoles (fac-simile pp. 183-186).

Le projet émanait de la chancellerie de l'Ordre de Paris;[28] les bureaux de Versailles n'en changèrent que les considérants et conservèrent le corps du texte qui fut enregistré au Parlement de Paris, le 12 juillet 1765.

Pour les Maltais et pour les Français qui ignoraient tout de la tractation secrète, ce texte fut mal compris. Ils y virent presque tous le moyen d'entrer dans l'Ordre et d'y posséder bénéfice, sans restriction aucune: l'édit de 1765 effaçait ainsi les limites de la décision de 1760.

En France, les parlements mirent beaucoup de temps à enregistrer ces lettres-patentes, notamment le Parlement de Provence qui refusa d'obtempérer puisque Louis XV n'avait pas pris le titre de comte de Provence. Les réactions françaises étaient à la hauteur des espérances maltaises.

Froullay dut donc expliquer la portée de la nouvelle mesure à la Cour du Grand Maître.[29] Il écrit:

Les Lettres patentes en forme d'édit, rendues en faveur de la nation maltaise, ne lui donnent d'autre droit dans ce Royaume que d'y hériter de leurs parents, et non d'y posséder offices et bénéfices (...). L'effet que les lettres patentes en forme d'édit doivent produire, à l'avenir, est de naturaliser tous les Maltais et de les rendre règnicoles dans toute l'étendue du Royaume. Ils sont, par là, dispensés d'obtenir des lettres de naturalité pour jouir des droits de citadinance (sic) relativement au commerce; mais quant aux offices et bénéfices, il faut qu'ils obtiennent du Prince des lettres particulières qui les habilitent à en posséder (...).

Ainsi, des événements aussi lointains qu'extraordinaires contribuèrent à cet édit de 1765, auquel les historiens modernes ont prêté tout autant que bien des Maltais du XVIIIème siècle.

Ce texte est plus remarquable par ses limites que par son contenu. Il est, en effet, un des premiers textes internationaux qui mentionne la nation maltaise en tant que telle et qui lui accorde des droits sans lien aucun avec l'Ordre souverain. D'une part, il donne aux Maltais les moyens de s'enrichir un peu [p.182] plus en commerçant en France, alors que sa contrepartie, le rachat du navire turc, ruine un peu plus le Trésor de l'Ordre; ce Trésor qui venait d'ailleurs de gravement s'endetter pour faire face aux dépenses de la citation générale. L'affaire du vaisseau amiral turc, traitée par la négociation diplomatique, marquait, aux yeux de l'Europe, l'incapacité des Turcs à s'engager dans une guerre européenne, et montrait que l'Ordre pouvait créer plus de problèmes qu'il ne rendait de services réels. Les puissances prirent ainsi conscience de l'impuissance de la Porte et de l'obsolescence de l'Ordre. La politique Internationale de la fin du siècle, notamment en Méditerranée, en fut la conséquence.

D'autre part, en limitant l'entrée des Maltais dans l'Ordre, il ne laissait à la bourgeoisie ou à la noblesse maltaise que le négoce dans l'orbite de la France pour acquérir une promotion. Il n'est donc pas étonnant que quelques vingt-cinq ans plus tard, ces Maltais regardèrent avec intérêt du côte de la France révolutionnaire et concoururent si volontiers à la disparition de l'Ordre de Saint-Jean.

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[1] J. Godechot, Histoire de Malte, (Paris, 3ème ed, 1981), 54.

[2] Archives nationales de France, M 902, pièce n° 404, mémoire, mai 1760.

[3] A. Bossuat, "L'idée de nation et la jurisprudence du Parlement de Paris au XVème siècle", Revue historique, (1850).

[4] Archives nationales de France, M 902, pièce n° 404, mémoire, mai 1760.

[5] Archives nationales de France, M 902, pièce n° 342.

[6] Ibid., pièce n° 338, lettre de Pinto à son ambassadeur Froullay, Malte, 18 août 1749.

[7] Ibid.

[8] Ibid, pièce n° 343.

[9] Ibid, pièce n° 344.

[10] Ibid., pièce n° 329, Lettre de L'Averdy à Froullay, Versailles, 28 septembre 1760.

[11] Ibid., pièce n° 338, lettre de Pinto a son ambassadeur Froullay, Malte, 18 août 1749.

[12] Ibid, pièce n° 346.

[13] Etienne-François Turgot (1721-1789) fils de Michel-Etienne Turgot de Sousmons, prévôt des marchands de Paris et frère de Michel Jacques Turgot d'Ussy, président du Parlement de Paris et d'Anne-Robert-Jacques Turgot de Brucourt, baron de l'Aulne, contrôleur général de finances de Louis XVI. Le Chevalier Turgot fut nomme gouverneur de la Guyane française en 1763.

[14] Archives nationales de France, M 902, pièce n° 354.

[15] Ministère des affaires étrangères, correspondance diplomatique, Malte 11, pièce n° 37, lettre du bailli de Combreux, ambassadeur de France à Malte, au cardinal de Bemis, secrétaire d'Etat des affaires étrangères.

[16] Ibid., correspondance diplomatique, Turquie 136, pièce n° 194.

[17] Ibid, pièce n° 241, Versailles, 16 novembre 1760.

[18] Ibid, pièce n° 243, Vergennes à Choiseul, Constantinople, 7 novembre 1760.

[19] Ibid., pièce n° 251.

[20] Ibid, pièce n° 264, Vergennes à Choiseul, Constantinople, 26 novembre 1760.

[21] AOM 271, (avril a juin 1761), 202-204.

[22] Ministère des affaires étrangères, correspondance diplomatique, Turquie 137, pièce n° 196, Choiseul à Vergennes, Versailles 30 mai 1761.

[23] Ibid., pièce n° 19.

[24] Neveu de son ancien précepteur et ministre, le cardinal de Fleury. Le bailli de Fleury sera récompensé par l'ambassade de l'Ordre à Paris, en 1767.

[25] Archives nationales de France, M 956, pièce n° 138, lettre de Froullay au vice-chancelier Guèdes, Paris, 10 mai 1762.

[26] Ministère des affaires étrangères, correspondance diplomatique, Malte 11, pièce n° 128, lettre de Fleury à Choiseul.

[27] Archives nationales de France, M 944, pièce n° 280, lettre de Paris, 21 juillet 1764.

[28] Ibid., pièce n° 419, lettre de Paris, 28 février 1766.

[29] Ibid., pièce n° 408, lettre de Paris, 1er octobre 1765.